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ATLAS

Qu'est-ce que la concordance ?

Service de la concordance · Notice d'information à l'usager

La concordance désigne l'état d'un administré dont l'ensemble des données, réparties entre les administrations et les plateformes partenaires, coïncident sans contradiction. Un administré concordant est un administré dont l'existence ne soulève aucune ambiguïté pour le système.

Atlas administre un identifiant unique par personne. Cet identifiant relie dix-sept administrations, soixante-dix plateformes partenaires et trente-neuf registres. Chaque service public ou privé certifié est tenu de s'y conformer.

En cas de contradiction

Lorsque deux données relatives à un même administré se contredisent, le système ne suspend pas son fonctionnement. Il retient la version présentant la plus forte probabilité de concordance et écarte l'autre. Cette opération est automatique et ne requiert aucune intervention de l'administré.

L'administré écarté d'une version le concernant peut former une demande de régularisation auprès de son antenne. La demande est examinée au regard des conditions de concordance en vigueur.

La garantie humaine

Chaque décision du système est approuvée par une personne habilitée avant son application. Ce principe, dit de garantie humaine, assure qu'aucune décision n'est rendue sans qu'un agent en ait validé la cohérence apparente.

Notice ATL-NOT-002 · version en vigueur · diffusion publique